Mentions Légales du Camping Bellevue en Camargue

Identification de l'Éditeur

Le site est édité par ❌ [Votre nom ou le nom de votre entreprise], domicilié à ❌ [Votre adresse ou adresse de l’entreprise].

Numéro de téléphone : ❌ [Votre numéro de téléphone]

Adresse e-mail : ❌ [Votre adresse e-mail]

Le directeur de la publication est ❌ [Nom de la personne responsable de la publication].

Le site est hébergé par ❌ [Nom de l’hébergeur], dont le siège est situé à ❌ [Adresse de l’hébergeur].

  1. Informations générales

Ce site (❌ URL du site) est la propriété de ❌ [Nom de l’entreprise ou de l’éditeur].

  1. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site, incluant, sans limitation, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de ❌ [Votre entreprise]. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

  1. CNIL et gestion des données personnelles

Conformément à la loi ❌ [référence à la loi pertinente], les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à leurs données personnelles. Pour exercer ces droits, les utilisateurs doivent envoyer une demande à ❌ [Adresse e-mail ou postale pour les demandes de données].

Les données personnelles collectées par le site sont uniquement destinées à des fins internes et ne seront en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

  1. Liens hypertextes et cookies

Le site ❌ [nom du site] contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, ❌ [Votre entreprise] n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un ou des cookies peuvent s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

  1. Loi applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site ❌ [nom du site] est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de ❌ [Votre ville ou région].